Mentions légales

Éditeur du site

Le site https://dg-spare-parts.com est édité par DG Systeme, SAS au capital de 4 000 €.
RCS Draguignan : B 510348006
Numéro de TVA : FR07510348006
Sirène : 510 348 006
Siège social situé à : 506 Route de Draguignan, 83510 Lorgues, France
contact@dg-spare-parts.com

Hébergement

Le site est hébergé par :
O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert,
63000 Clermont-Ferrand, France
Tél : 04 44 44 60 40
Courriel : support@o2switch.fr

Développement du site web

La création, la gestion technique et la mise à jour du site sont assurées par DG Systeme.

Objet du site

Ce site propose des pièces détachées, des accessoires, des logiciels et des outils neufs et reconditionnés pour les imprimantes numériques grand format, dans le cadre d'un engagement en faveur du recyclage et de l'économie circulaire.

Limitation de responsabilité

La navigation sur ce site implique l'acceptation sans réserve des conditions générales de vente (CGV). Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

DG Systeme s'efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, l'entreprise ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions qui pourraient apparaître, ni des conséquences de leur utilisation.

Toutes les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives et peuvent être modifiées sans préavis.

DG Systeme ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site ou à une incompatibilité technique.

Protection des données personnelles

DG Système, en qualité de responsable de traitement, collecte et traite vos données personnelles dans le respect du Règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Vos données ne sont collectées que pour les besoins des services proposés par le site (commandes, livraison, facturation, gestion du compte client, formulaire de contact, lettre d'information) et ne font l'objet d'aucune cession commerciale à des tiers.

Dans la stricte mesure nécessaire à l'exécution de votre commande, certaines données peuvent être transmises à nos sous-traitants (hébergeur, prestataires de paiement, transporteurs), ainsi qu'aux autorités administratives ou judiciaires en cas de réquisition légale.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition, ainsi que du droit de retirer votre consentement et d'introduire une réclamation auprès de la CNIL. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à contact@dg-spare-parts.com.

Le détail des traitements (finalités, bases légales, catégories de données, destinataires, durées de conservation et modalités d'exercice de vos droits) figure dans notre Politique de confidentialité.

Cookies et protection de la vie privée

Conformément à la réglementation en vigueur en France (directive ePrivacy, article 82 de la loi Informatique et Libertés, et recommandations de la CNIL), nous vous informons que notre site n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement technique (ex : authentification de l'utilisateur, conservation du panier d'achat, choix de la langue et de la devise). Ces cookies techniques ne nécessitent pas de consentement préalable.

En revanche, tout cookie supplémentaire, notamment ceux liés à l'analyse d'audience, aux réseaux sociaux ou à la publicité personnalisée, nécessiterait votre consentement explicite et préalable, recueilli par le biais d'un bandeau dédié, conformément aux exigences de la CNIL et du GDPR.

Vous pouvez à tout moment accepter ou refuser l'utilisation des cookies non essentiels en configurant vos préférences directement depuis ce bandeau. Le retrait de votre consentement est possible à tout moment avec la même simplicité.

Propriété intellectuelle

Le Client reconnaît que tout le contenu présent sur le Site, incluant notamment le nom de domaine, les marques de commerce, les textes, les graphiques, les photographies, les dessins, les sons, les données, les images, l'audio et la vidéo, ainsi que la structure de DG Systeme, son plan de navigation, ses logos, la conception et l'organisation de ses sections, leurs titres, les bases de données, leurs structures et leurs contenus, qu'ils existent déjà ou qu'ils soient ajoutés dans le futur, sont protégés et demeurent la propriété exclusive de DG Systeme.

En conséquence, sauf autorisation expresse et préalable de DG Systeme, toute reproduction, représentation et utilisation de ces éléments par le client sont strictement interdites. Tout manquement du client à ces obligations constituerait une violation des droits de propriété intellectuelle de DG Systeme.

Dans l'éventualité où le client dispose d'un site Internet à titre personnel et désire placer, pour des fins personnelles, un lien simple directement sur le Site, il doit obtenir au préalable l'autorisation écrite de DG Systeme. Cette autorisation ne peut être interprétée comme une entente implicite d'affiliation. De plus, tout lien doit être retiré sur simple demande de DG Systeme.

Espaces interactifs

Des espaces interactifs (formulaire de contact, avis clients, commentaires, etc.) peuvent être offerts aux utilisateurs. DG Systeme se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu contraire à la législation applicable en France, notamment tout contenu à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique.

Liens vers d'autres sites

Des hyperliens vers d'autres sites sont fournis. DG Systeme décline toute responsabilité quant au contenu ou aux dommages résultant de l'accès à ces sites externes.

Indisponibilité du site Web

DG Systeme s'engage à maintenir la disponibilité du site dans les meilleures conditions possibles mais ne peut être tenu responsable de toute interruption temporaire ou permanente du site, quelle qu'en soit la cause.